Mentions légales

Éditeur du site

Le site m13-menuiseries est édité par :
KAOUMI José — Entreprise individuelle (EI)
Nom commercial : M13 Menuiseries (enregistré au RNE sous « M13MENUISERIESDESIGN »)
Siège social : Marseille (13). Adresse complète communiquée sur demande.
Téléphone : 06 58 87 38 88
Email : contact@m13menuiseries.fr

Directeur de la publication

Monsieur José Kaoumi, en qualité d'entrepreneur individuel.

Informations légales & immatriculation

• Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• SIREN : 912 365 574
• SIRET (siège) : 912 365 574 00017
• Code APE / NAF : 43.32A — Travaux de menuiserie bois et PVC
• Activité : menuiserie intérieure et extérieure (montage et installation)
• Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) le 13/04/2022
• Non inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base de TVA).

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies de réalisations, mise en page, graphismes et logo) est la propriété de M13 Menuiseries, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos

Les photographies présentées sur ce site sont issues de chantiers réalisés par M13 Menuiseries.

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Responsabilité

M13 Menuiseries s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités. Les informations présentées (prestations, zones d'intervention) le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seul le devis signé fait foi.